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STATUTS
RÈGLEMENT INTÉRIEUR
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ASSOCIATION    A.M.A


RÈGLEMENT INTÉRIEUR


ARTICLE 1 : Composition et fonctionnement de l’association

L’association rassemble et réunit des personnes ayant la même passion et le même goût commun pour les véhicules à deux ou trois roues, avec un critère minimum de 125 cm3 de cylindrée.

Organiser des sorties en moto. Participer à différentes manifestations organisées par d’autres moto clubs.


ARTICLE 2 : Nombre de motos

Il est fixé un nombre maximum de cinquante motos

(Sauf dérogation du Président)


ARTICLES 3 : Procédure d’admission

Pour faire partie de l’association il faut :

1. Etre parrainé par un adhérent actif de l’association, faisant partie de celle-ci depuis au minimum 1 an.

2. Etre agréé par le bureau qui statue, lors de ses réunions, sur la demande d’admission présentée.

3. Accepter de régler, dés l’admission, la cotisation.

4. Adhérer aux présents statuts, et au règlement intérieur du club A.M.A.


ARTICLES 4 : Titre d’adhérents

Les adhérents peuvent se prévaloir, dans toutes les circonstances de leur vie professionnelle, de leur titre de membres de l’Association.

Toutefois, cette autorisation ne saurait être interprétée comme permettant à un de ses adhérents d’engager l’Association.


ARTICLES 5 : Cotisation annuelle

Les cotisations sont recouvrables, annuellement, en janvier.

Nouvelles adhésions :

Lorsqu’il s’agit de nouvelles adhésions, elles sont recouvrables au moment de l’admission et la cotisation est valable pour l’année en cours; toutefois, après le 1°novembre, la cotisation est à valoir pour l’année suivante.

Le défaut de paiement pour le 28 février de l’année en cours entraîne la radiation. (Article 4 des statuts).

Les adhérents de l’Association qui ne souhaitent pas rester adhérents actifs en raison d’un changement de fonction ou de région mais qui désirent être informés de la vie de l’Association peuvent devenir adhérents sympathisants .Une cotisation symbolique leur est demandée.

Toute personne en difficulté de paiement s’adresse au Président. Celui-ci décide du montant exceptionnel de la cotisation.


ARTICLES 6 : Le Président

Le Président est élu par le bureau.

Les candidats à la Présidence doivent se faire connaître, par écrit, au Secrétariat, 7 jours au plus tard avant la réunion de l’Assemblée Générale qui leur a été notifiée.


ARTICLE 7 : Vacance du Président

Lors de la vacance du poste de président, le Président sortant, ou à défaut le Secrétaire, convoque les membres du bureau qui doivent se réunir dans un délai de 1 mois. La lettre de convocation doit parvenir 15 jours avant la tenue de la réunion.

Les dispositions relatives à la candidature du Président, prévues à l’article précédent, sont valables, de la même façon, en cas de vacance de la Présidence.


ARTICLES 8 : Délégation de pouvoirs du Président

Le Président peut déléguer à un membre du Bureau, d’une façon temporaire, la partie de ses pouvoirs qu’il juge nécessaire, pour l’accomplissement des missions utiles à l’Association.


ARTICLES 9 : Anciens  Présidents

Les anciens Présidents sont nommés Présidents d’Honneur, sauf en cas d’exclusion, ou de refus.


ARTICLES 10 : Le Trésorier

Le Trésorier fait le recouvrement des sommes dues à l’Association et signe toutes les quittances. Il est responsable, devant les adhérents de l’Association, de la gestion de l’Association.


ARTICLES 11 : Le Secrétaire

En application de l’Article 8, il peut recevoir délégation temporaire du Président pour le représenter ou agir en son nom.

Cette délégation l’oblige à prendre, avant toute décision engageant l’Association, l’avis du Président, ou, à défaut, du bureau.

Le Secrétaire a la charge des archives. Il établit et signe les procès-verbaux des

séances du bureau, des Assemblées Générales avec le Président ou en son nom.


ARTICLE 12 : Démission

Toute demande de démission doit être adressée au Président qui en accusera réception.


ARTICLE 13 : Exclusion

Voir article 13 des statuts « Radiation »


ARTICLES 14 : Règlement lors des sorties

La participation à des sorties se fait sous la responsabilité de nos adhérents, équipés de machines en parfait état de marche. Assurance et permis à jour en poche.

Lors des sorties, les adhérents s’engagent à avoir un comportement civique.


ARTICLES 15 : Engagement

Le présent règlement intérieur engage tous les adhérents de l’Association.


Fait à AIGNAN le 25 novembre 2006

Nb: un exemplaire du règlement intérieur  devra être remis à chaque adhérent lors de son inscription il  devra en émarger le double pour accord.

Le Président Le Secrétaire Le Trésorier