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STATUTS
RÈGLEMENT INTÉRIEUR
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ASSOCIATION  A.M.A


NOUVEAUX  STATUTS


ARTICLE 1 Dénomination

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre :


A.M.A       (Amicale Motocycliste Aignanaise)


ARTICLE 2 But de l’association

L’association rassemble et réunit des personnes ayant la même passion et le même goût commun pour les véhicules à deux ou trois roues, avec un critère minimum de 125 cm3 de cylindrée.

But : Organiser des sorties en moto. Participer à différentes manifestations organisées par d’autres moto clubs.


ARTICLE 3 Durée et siége social

La durée de l’association est illimitée.

Son  siège social est fixé à :

Place des Arènes  32290 AIGNAN

Il pourra être transféré par simple décision du bureau ; la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.


ARTICLES 4 Procédure d’admission

Pour faire partie de l’association il faut :

1. Etre parrainé par un adhérent actif de l’association, faisant partie de celle-ci

depuis au minimum 1 an (sauf dérogation du Président).

2. Etre agréé par le bureau qui statue, lors de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées.

3. Accepter de régler, dés l’admission, la cotisation.

4. Adhérer aux  présents statuts, et au règlement intérieur du club A.M.A.


ARTICLES 5 COMPOSITION

L’association se compose de :

1. Adhérents  d’honneur

Sont adhérents d’honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l’association, ils sont dispensés de cotisations, sauf volonté contraire de leur part.

2. Adhérents bienfaiteurs

Sont adhérents bienfaiteurs ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une somme de 100 € à l’association.

3. Adhérents actifs

Sont adhérents actifs de l’association les personnes physiques ou morales qui adhérent aux présents statuts et qui sont à jour du paiement de la cotisation annuelle à la date de l’assemblée générale.


ARTICLES 6 Bureau de l’association

L’association est dirigée par un bureau de membres, élus pour  3 années par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles. Le bureau lors de sa première réunion après son élection, désigne en son sein, un président, un secrétaire, un trésorier et un chargé de tourisme.

Un adhérent qui souhaite faire partie du bureau doit être présent au sein du club depuis plus d’un an.

Selon le nombre de membres du bureau élus, celui-ci peut désigner, en outre, un Vice-Président, un Trésorier-adjoint et/ou un secrétaire adjoint.   Les membres du bureau sont tous bénévoles, nul ne peut faire partie du bureau s’il n’est pas majeur.


ARTICLES 7 Rôles du Bureau

Le bureau de l’association est chargé de veiller à l’application des orientations définies par l’assemblée générale.

En outre, il a pour rôle d’orienter la politique d’action de l’association et de réfléchir à son évolution et à son développement.


ARTICLE 8 Rôle du Président

Le Président représente l’association en toutes circonstances,  en justice,  et dans tous les actes de la vie civile.

Il veille à la régularité du fonctionnement de l’association, conformément aux statuts.

Il préside les réunions du Bureau et des assemblées générales.

Il engage les dépenses.

S’il est désigné, le Vice-président seconde le Président, le supplée en cas d’empêchement, avec les mêmes pouvoirs dans toutes ses fonctions.


ARTICLES 9 Rôle du Trésorier

Le Trésorier est responsable de la comptabilité

Il est chargé du paiement des dépenses engagées par le Président pour le compte de l’association et fait encaisser les sommes dues à l’association.

Il présente à l’assemblée générale un rapport annuel sur la situation financière de l’association.

S’il est désigné, le Trésorier adjoint seconde le Trésorier avec les mêmes pouvoirs, dans toutes ses fonctions.


ARTICLES 10 Rôle du Secrétaire

Le secrétaire est responsable des convocations, de la rédaction des procès-verbaux, de la conservation des documents et des archives ainsi que de la tenue du fichier des membres de l’association.

S’il est désigné, le secrétaire adjoint seconde le secrétaire, le supplée en cas d’empêchement, avec les mêmes pouvoirs, dans toutes ses fonctions.


ARTICLES 11 Réunion du Bureau de l’association

Pour mener à bien son rôle, le Bureau de l’association est réuni chaque fois que de besoin, sur simple demande de l’un de ses adhérents.


ARTICLES 12 Votes

Les décisions sont prises à la majorité simple des suffrages exprimés :

-  en Assemblée Générale, des adhérents actifs présents et représentés.

-  en réunion de Bureau, des membres présents.

-    pour tenir compte du fait que tous les adhérents ne peuvent pas

nécessairement être présents, un adhérent peut disposer d’un pouvoir pour représenter un autre membre.

-    une même personne ne peut disposer de plus d’un pouvoir.

-   pour certaines décisions comme, l’élection des membres du bureau, ou  la dissolution de l’association, seul le vote personnel est admis.

-  les votes sont exprimés à main levée.

- en cas d’égalité, la voix du Président est toujours prépondérante.

- Les adhérents d’honneurs et/ou bienfaiteurs  n’ont pas qualité pour participer aux votes.


ARTICLE 13 Radiations

La qualité d’adhérent se perd par

1. La démission.

2. La radiation prononcée par le bureau, pour non paiement de la cotisation ou pour  faute grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le  bureau pour fournir des explications.

3. Par radiation prononcée par le bureau, concernant un adhérent qui aurait forfait à l’honneur, aurait été condamné à une peine infamante ou qui aurait commis des  actes incompatibles avec les statuts de l’Association.


ARTICLE 14 Ressources de l’Association

Les ressources de L’Association se composent :

1) des cotisations des membres dont le montant est fixé annuellement en assemblée générale.

2) des cotisations spéciales de membres bienfaiteurs.

3) des subventions qui peuvent lui être accordées.

4) des revenus provenant de fonds placés et recettes diverses, (manifestations, concentrations, fêtes locales, etc.).


ARTICLES 15 Réunion du bureau

Le bureau se réunit une fois tous les semestres, sur convocation du président, ou sur la demande du quart des membres du bureau.

Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Nul ne peut faire partie du bureau s’il n’est pas majeur.


ARTICLES 16 Assemblée générale ordinaire

L’assemblée générale ordinaire comprend tous les adhérents de l’association à quelque titre qu’ils y  soient affiliés.

L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année, au cours du dernier trimestre de l’année.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les adhérents de l’association sont          convoqués par lettre simple par les soins du secrétaire.

L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le président, assisté des membres du bureau, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.

Il est procédé, tous les trois ans, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement des membres du bureau.

Ne devront être traités, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.


ARTICLES 17 Assemblée générale extraordinaire

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le Président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 15.

Une assemblée générale extraordinaire doit être réunie pour la modification des statuts.


ARTICLES 18 Règlement intérieur

Un règlement intérieur est établi par le bureau il doit être approuvé  par l’assemblée générale.


ARTICLES 19 Dissolution

En cas de dissolution  de l’ A.M.A. prononcée par les deux tiers au moins des adhérents présents à l’assemblée générale, les biens de celle-ci seront dévolus à :

Une association ayant la même passion Motocycliste.


En aucun cas, le boni de liquidation ne peut être partagé entre les membres.


Fait à AIGNAN le, 17 novembre 2007

Nb: un exemplaire des statuts devra être remis à chaque adhérents lors de son inscription il  devra en émarger le double pour accord.

Signatures  des adhérents :



 

ASSOCIATION    A.M.A


RÈGLEMENT INTÉRIEUR


ARTICLE 1 : Composition et fonctionnement de l’association

L’association rassemble et réunit des personnes ayant la même passion et le même goût commun pour les véhicules à deux ou trois roues, avec un critère minimum de 125 cm3 de cylindrée.

Organiser des sorties en moto. Participer à différentes manifestations organisées par d’autres moto clubs.


ARTICLE 2 : Nombre de motos

Il est fixé un nombre maximum de cinquante motos

(Sauf dérogation du Président)


ARTICLES 3 : Procédure d’admission

Pour faire partie de l’association il faut :

1. Etre parrainé par un adhérent actif de l’association, faisant partie de celle-ci depuis au minimum 1 an.

2. Etre agréé par le bureau qui statue, lors de ses réunions, sur la demande d’admission présentée.

3. Accepter de régler, dés l’admission, la cotisation.

4. Adhérer aux présents statuts, et au règlement intérieur du club A.M.A.


ARTICLES 4 : Titre d’adhérents

Les adhérents peuvent se prévaloir, dans toutes les circonstances de leur vie professionnelle, de leur titre de membres de l’Association.

Toutefois, cette autorisation ne saurait être interprétée comme permettant à un de ses adhérents d’engager l’Association.


ARTICLES 5 : Cotisation annuelle

Les cotisations sont recouvrables, annuellement, en janvier.

Nouvelles adhésions :

Lorsqu’il s’agit de nouvelles adhésions, elles sont recouvrables au moment de l’admission et la cotisation est valable pour l’année en cours; toutefois, après le 1°novembre, la cotisation est à valoir pour l’année suivante.

Le défaut de paiement pour le 28 février de l’année en cours entraîne la radiation. (Article 4 des statuts).

Les adhérents de l’Association qui ne souhaitent pas rester adhérents actifs en raison d’un changement de fonction ou de région mais qui désirent être informés de la vie de l’Association peuvent devenir adhérents sympathisants .Une cotisation symbolique leur est demandée.

Toute personne en difficulté de paiement s’adresse au Président. Celui-ci décide du montant exceptionnel de la cotisation.


ARTICLES 6 : Le Président

Le Président est élu par le bureau.

Les candidats à la Présidence doivent se faire connaître, par écrit, au Secrétariat, 7 jours au plus tard avant la réunion de l’Assemblée Générale qui leur a été notifiée.


ARTICLE 7 : Vacance du Président

Lors de la vacance du poste de président, le Président sortant, ou à défaut le Secrétaire, convoque les membres du bureau qui doivent se réunir dans un délai de 1 mois. La lettre de convocation doit parvenir 15 jours avant la tenue de la réunion.

Les dispositions relatives à la candidature du Président, prévues à l’article précédent, sont valables, de la même façon, en cas de vacance de la Présidence.


ARTICLES 8 : Délégation de pouvoirs du Président

Le Président peut déléguer à un membre du Bureau, d’une façon temporaire, la partie de ses pouvoirs qu’il juge nécessaire, pour l’accomplissement des missions utiles à l’Association.


ARTICLES 9 : Anciens  Présidents

Les anciens Présidents sont nommés Présidents d’Honneur, sauf en cas d’exclusion, ou de refus.


ARTICLES 10 : Le Trésorier

Le Trésorier fait le recouvrement des sommes dues à l’Association et signe toutes les quittances. Il est responsable, devant les adhérents de l’Association, de la gestion de l’Association.


ARTICLES 11 : Le Secrétaire

En application de l’Article 8, il peut recevoir délégation temporaire du Président pour le représenter ou agir en son nom.

Cette délégation l’oblige à prendre, avant toute décision engageant l’Association, l’avis du Président, ou, à défaut, du bureau.

Le Secrétaire a la charge des archives. Il établit et signe les procès-verbaux des

séances du bureau, des Assemblées Générales avec le Président ou en son nom.


ARTICLE 12 : Démission

Toute demande de démission doit être adressée au Président qui en accusera réception.


ARTICLE 13 : Exclusion

Voir article 13 des statuts « Radiation »


ARTICLES 14 : Règlement lors des sorties

La participation à des sorties se fait sous la responsabilité de nos adhérents, équipés de machines en parfait état de marche. Assurance et permis à jour en poche.

Lors des sorties, les adhérents s’engagent à avoir un comportement civique.


ARTICLES 15 : Engagement

Le présent règlement intérieur engage tous les adhérents de l’Association.


Fait à AIGNAN le 25 novembre 2006

Nb: un exemplaire du règlement intérieur  devra être remis à chaque adhérent lors de son inscription il  devra en émarger le double pour accord.

Le Président Le Secrétaire Le Trésorier